OFFICIEL 2026 Association Loi 1901 | RNA : W252001842 | SIREN : 825 003 890 | Agréée Préfecture du Doubs
LA SAINT-HUBERT • GESTION CYNÉGÉTIQUE & BIODIVERSITÉ
Pôle Légal • Mentions Obligatoires

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1. Éditeur Officiel du Site

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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE-SUZANNE LA SAINT-HUBERT
Association loi 1901 à but non lucratif, agréée par arrêté de Monsieur le Préfet du Doubs.
Numéro SIREN : 825 003 890
Numéro SIRET du siège : 825 003 890 00010
Numéro Répertoire National des Associations (RNA) : W252001842
Code APE / NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Adresse postale du siège social : 3 B COTE DE ROSES, 25630 SAINTE-SUZANNE, France
Téléphone : +33 5 26 43 92 34
Adresse électronique : hdhdbjejgh@gmail.com
Directeur de la publication et responsable éditorial : M. Jean-Marc Mercier, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.

2. Hébergement de l'Application Web

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3. Propriété Intellectuelle et Droits Réservés

L'ensemble des éléments graphiques, photographies, textes documentaires, chartes typographiques, logos, fiches naturalistes et indicateurs statistiques composant le présent site sont la propriété exclusive de l'ACCA de Sainte-Suzanne La Saint-Hubert ou font l'objet d'une autorisation légale de diffusion.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Conseil d'Administration de l'association, sous réserve des exceptions légales prévues par l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle (notamment pour un usage strictement pédagogique et sans but lucratif avec mention explicite de la source).

4. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

L'accès et la consultation du présent site sont entièrement libres et gratuits. L'utilisateur s'engage à respecter les règles de courtoisie républicaine lors de l'utilisation des formulaires de contact et à ne pas transmettre de contenus illicites, injurieux ou diffamatoires.

L'ACCA de Sainte-Suzanne s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible, notamment concernant les dates de battues et les arrêtés préfectoraux. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour résultant de modifications d'arrêtés préfectoraux d'urgence ou d'intempéries imprévues.

5. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

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Engagement Associatif Citoyen 2026

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Appel au Bénévolat Actif 2026

L'ACCA de Sainte-Suzanne La Saint-Hubert mobilise tout au long de l'année 2026 des volontaires locaux pour accompagner ses missions d'utilité publique. Aucune pratique cynégétique préalable n'est requise pour participer aux chantiers d'intérêt collectif.

  • Signalisation et balisage de sécurité des périmètres naturels
  • Restauration des haies champêtres et ripisylves communales
  • Comptages participatifs nocturnes de la faune sauvage
  • Information des promeneurs et usagers de la forêt
Devenir bénévole actif en 2026

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