OFFICIEL 2026 Association Loi 1901 | RNA : W252001842 | SIREN : 825 003 890 | Agréée Préfecture du Doubs
LA SAINT-HUBERT • GESTION CYNÉGÉTIQUE & BIODIVERSITÉ
Pôle Transparence • Documentation 2026

Centre de Documentation et Ressources Réglementaires

Consultez et téléchargez librement l'ensemble des textes fondateurs, arrêtés préfectoraux du Doubs, guides de sécurité et fiches d'identification faunistique édités par notre association.

Archives Publiques & Référentiels

Textes Légaux, Guides Pratiques et Rapports d'Activité

Dans un souci d'accessibilité universelle et de conformité aux standards associatifs les plus exigeants, l'ACCA de Sainte-Suzanne met à la disposition du public l'intégralité de ses documents réglementaires et pédagogiques.

1. Textes Statutaires & Documents Juridiques

  • Statuts Officiels Déposés de l'ACCA de Sainte-Suzanne (Version 2026) : Texte intégral régissant le fonctionnement démocratique, les collèges électoraux et les obligations légales.
    Format PDF Public • Consultable au siège
  • Règlement Intérieur et Charte de Discipline : Règles régissant les autorisations de prélèvement, la tenue du carnet de battue et les sanctions déontologiques applicables.
    Arrêté Préfectoral d'Agrément Doubs • En vigueur
  • Récépissé de Déclaration en Préfecture et Avis SIREN (825 003 890) : Justificatifs officiels de l'existence légale de l'association loi 1901.
    Publication Journal Officiel • Immatriculation INSEE

2. Guides de Sécurité & Cohabitation en Forêt

  • Guide Citoyen « Partageons la Forêt en Toute Sérénité » : Conseils illustrés pour les randonneurs, cavaliers et vététistes sur la signification des panneaux de signalisation de battue et les bonnes pratiques de visibilité.
  • Protocole de Sécurité en Battue (Édition 2026) : Consignes techniques impératives imposées aux chasseurs : matérialisation de l'angle de 30 degrés, obligation du tir fichant court, contrôle des armes déchargées aux routes.
  • Fiche Réflexe « Animal Sauvage Blessé ou Divagant » : Coordonnées des services d'astreinte vétérinaire et démarches d'urgence en cas de collision routière avec un grand gibier dans le secteur de Sainte-Suzanne.

3. Fiches Naturalistes & Rapports Scientifiques

  • Rapport Annuel IKA 2024-2026 : Synthèse des comptages printaniers du lièvre et du chevreuil sur le territoire communal de Sainte-Suzanne.
  • Guide d'Aménagement des Mares Forestières : Fiche méthodologique pour la création de points d'eau permanents favorables aux batraciens du massif du Jura.
  • Bilan Sanitaire SAGIR 2025-2026 : Synthèse épidémiologique des analyses menées sur les animaux prélevés (dépistage trichinellose et peste porcine).

Vous Souhaitez Contribuer à Nos Fiches Pédagogiques ?

Notre commission éducative recherche des bénévoles pour concevoir de nouveaux supports d'identification de la faune à destination des écoles communales.

Appel au Bénévolat Actif 2026

L'ACCA de Sainte-Suzanne La Saint-Hubert mobilise tout au long de l'année 2026 des volontaires locaux pour accompagner ses missions d'utilité publique. Aucune pratique cynégétique préalable n'est requise pour participer aux chantiers d'intérêt collectif.

  • Signalisation et balisage de sécurité des périmètres naturels
  • Restauration des haies champêtres et ripisylves communales
  • Comptages participatifs nocturnes de la faune sauvage
  • Information des promeneurs et usagers de la forêt
Devenir bénévole actif en 2026

Consultation sur Place

L'ensemble des documents originaux, registres d'assemblée paraphés et procès-verbaux des délibérations sont consultables sur simple rendez-vous au siège social :

Adresse : 3 B COTE DE ROSES, 25630 SAINTE-SUZANNE
Prendre rendez-vous de consultation